Ulysse Club Genève

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Art. 1 Le 1er février 1978 a été fondée une société de Tir à l'Arc sous le nom ULYSSE - GENEVE. Son activité est à but non lucratif.

Art. 2 Le siège de la société se trouve à Genève.

Art. 3 Elle a pour but de permettre à ses membres la pratique du Tir à l'Arc et de promouvoir ce sport, en particulier au sein de la jeunesse.

Art. 4 L'appartenance de la société à une association cantonale de Tir à l'Arc ou à un autre groupement est de la compétence de l'Assemblée Générale.

Art. 5 Les engagements de la société ne sont garantis que par sa fortune. La responsabilité des membres est exclue.

Art. 6 La finance d'inscription et les cotisations sont fixées chaque année par l'Assemblée Générale.

Art. 7 La société se compose de membres actifs, de membres libres et de membres d'honneur.

Art. 8 Les membres actifs appartenant simultanément à une autre société de Tir à l'Arc devront s'inscrire sous ULYSSE - GENEVE.

Art. 9 Les organes de la société sont :

• l'Assemblée Générale
• le comité
• les vérificateurs de comptes

Art. 10 Membre actif : Peut acquérir la qualité de membre actif toute personne qui désire pratiquer le Tir à l'Arc et accepte les présents statuts et règlements de sécurité.

Art. 11 Membre libre : Peut acquérir la qualité de membre libre toute personne désirant adhérer à la société, sans pour autant pratiquer le Tir à l'Arc. Le membre libre sera invité aux différentes manifestations internes du club. Le membre libre n'a pas le droit de vote.

Art. 12 Membre d'honneur : Est décerné le titre de membre d'honneur à toute personne ayant acquis des mérites spéciaux envers la société. La nomination d'un membre d'honneur n'est acquise qu'à la majorité des voix lors de l'Assemblée Générale, sur proposition du comité. Le membre d'honneur n'a pas le droit de vote et d'élection.

Art. 13 Admission : Les demandes d'admission sont à adresser par écrit au comité. Les demandes d'enfants en âge de scolarité doivent être signées par leur représentant légal. Le comité est habilité d'accepter ou de refuser, voir d'exclure une personne, cela jusqu'à la prochaine Assemblée Générale qui entérinera la décision. La nomination d'un membre actif n'est acquise qu'à la majorité des voix de l'Assemblée Générale.

Art. 14 Démission : Les démissions sont à adresser par écrit au comité qui statuera de cas en cas.

Art. 15 Demande de congé : Tout membre désirant temporairement suspendre ses activités au sein de la société doit en avertir le comité qui statuera de cas en cas. Après un délai de deux ans, sans nouvelles de la part du membre, le comité se réserve le droit de l'exclure définitivement du club tout en avisant la personne par écrit.

Art. 16 Suspension : Le comité est compétent pour suspendre tout membre qui nuirait aux intérêts de la société, ne se conformerait pas aux règlements de sécurité ou ne remplirait pas ses obligations financières. Le membre concerné doit être informé par le comité. Ce membre peut faire recours au comité dans un délai d'un mois.

Art. 17 Exclusion : L'Assemblée Générale est compétente pour exclure tout membre qui nuirait aux intérêts de la société, ne se conformerait pas aux règlements de sécurité ou ne remplirait pas ses obligations financières.

Art. 18 Perte de la qualité de membre : La qualité de membre se perd par décès, démission ou exclusion.

Art. 19 Ressources financières : Les ressources financières sont assurées par les finances d'inscriptions, les cotisations, les allocations, les subventions ou tout autre forme de rentrées financières. Le membre s'engage à verser sa finance d'inscription, ses cotisations, et à être à jour pour l'Assemblée Générale.

Art. 20 L'Assemblée Générale est l'organe suprême de la société. L'Assemblée Générale ordinaire doit avoir lieu au plus tard jusqu'à fin février de chaque année. Une Assemblée extraordinaire peut être convoquée sur décision du comité ou sur demande écrite signée par un cinquième des membres au minimum. Une Assemblée Générale extraordinaire se tient dans les 30 jours de la date de la décision du comité ou de la réception de la demande écrite.

Art. 21 Convocation : La convocation de l'Assemblée Générale doit se faire par le comité au moins 10 jours avant la date fixée en indiquant l'ordre du jour complet. Il ne peut être pris de décisions sur un point ne figurant pas à l'ordre du jour.

Art. 22 L'ordre du jour de l'Assemblée Générale annuelle doit toujours comporter les points suivants :

1. Élection du (de la) Président(e) d'Assemblée
2. Appel
3. Nomination des scrutateurs
4. Approbation de l'ordre du jour
5. Admissions, exclusions
6. Discussion et approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale annuelle précédente.
7. Rapport du comité, discussion et approbation
8. Rapport du trésorier / de la trésorière
9. Rapport des vérificateurs des comptes
10. Approbation des comptes annuels et décharge au trésorier / à la trésorière
11. Décharge au comité
12. Élection des membres du comité
13. Élection des vérificateurs des comptes
14. Fixation de la finance d'inscription et des cotisations
15. Électionde deux représentants pour l'assemblée des délégués
16. Propositions du comité
17. Propositions individuelles
18. Divers

Est désigné président(e) d'Assemblée un membre ne faisant pas partie du comité. Le (la) présidente d'Assemblée a pour tâche de diriger les débats selon l'ordre du jour.

Art. 23 Quorum : Une Assemblée Générale ne peut valablement délibérer que si elle réunit au minimum la moitié des membres actifs. Si une Assemblée Générale n'atteint pas le quorum, une nouvelle Assemblée Générale doit être convoquée. Celle-ci pourra valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents. Toute Assemblée Générale convoquée selon les statuts atteint le quorum des voix par simple majorité des votes exprimés, sauf dispositions contraires des statuts.

Art. 24 Votations : Toute votation se fait à main levée; mais pour certains sujets, le (la) président(e) d'Assemblée peut admettre une votation à bulletin secret. Le comité ne peut pas pendre part au vote concernant les différents rapports annuels, ni se donner décharge.

Art. 25 Élection : L'élection du président (de la présidente) d'Assemblée, du comité, des vérificateurs des comptes et des représentants ou délégués éventuels de la société se fait à main levée, ou si un membre en fait la demande, à bulletin secret.

Art. 26 Durée du mandat : Le comité est élu pour une année. Tous ses membres sont rééligibles.

Art. 27 Le comité se compose de 3 à 8 membres. Il comprend au moins les postes suivants :

• Président(e)
• Trésorier(ère)
• Secrétaire

auxquels s'adjoindront dans la mesure du possible

• Directeur(trice) des Tirs
• Intendant(e)
• Assesseurs(euses)

Le comité peut nommer un ou plusieurs membres responsables en dehors du comité.

Art. 28 Devoirs : Le comité est tenu, dans un délai de 30 jours dès son élection de présenter par écrit aux membres de la société le budget prévisionnel pour l'exercice à venir. Toutes dépenses non prévues budgétairement, dépassant le montant global de Frs. 600.-, doit faire l'objet d'une délibération en Assemblée Générale ou d'une votation par correspondance, au choix du comité.

• Président(e) : Il (elle) convoque les séances de comité et en dirige les débats. Il (elle) détient conjointement avec l'un des membres du comité la signature sociale engageant la société; la signature du trésorier est en plus indispensable pour tous les prélèvements à opérer sur les fonds de la société.
• Vice-président(e) : Il (elle) remplace le président lorsque celui-ci (celle- ci) se trouve empêché(e).
• Secrétaire : Il (elle) est chargé(e) de la rédaction des procès-verbaux des Assemblées Générales et des comités, dont copies seront transmises à chacun des membres du comité. Les procès-verbaux doivent être signés, après approbation, par le (la) président(e) et le (la) secrétaire. Le (la) secrétaire est chargé, en outre, d'assurer la correspondance courante de la société.
• Trésorier(ère) : Il (elle) gère la caisse de la société. Il (elle) place à intérêts l'avoir social dans une banque avec l'assentiment et selon les instructions du comité. Il (elle) est responsable de toute la comptabilité de la société. Le (la) trésorier(ère) est tenu(e) de justifier en tout temps, à la demande du comité, l'existence en valeurs et en numéraire des fonds qu'il (elle) gère. Le (la) trésorier(ère) est autorisé(e), conjointement avec le (la) président(e), à opérer des prélèvements sur l'avoir en numéraire. S'il (elle) se trouve empêché(e), ce droit est exercé par le (la) président(e), conjointement avec une autre membre du comité. Il (elle) arrête les livres au 31 décembre de chaque année. Il (elle) présente à l'Assemblée Générale un rapport financier annuel et met à sa disposition les livres, ainsi que l'état nominatif des membres. Il (elle) est personnellement responsable envers la société des dommages provenant de sa faute.
• Directeur(trice) des Tirs : Il (elle) s'occupe de l'organisation et des inscriptions des tournois internes et externes, de l'application des règlements de sécurité et de l'information aux membres du calendrier sportif. Il (elle) est chargé(e) d'établir la liste des performances du club, de récolter les résultats des tournois et de conserver ces documents en archives.
• Intendant(e) : Il (elle) est chargé(e) de la gestion de tout le matériel du club et de l'organisation des aménagements et entretiens des locaux et du terrain de la société.

Art. 29 Séances de comité : Le comité se réunit aussi souvent que le nécessitent les affaires de la société. Tout membre a le droit d'assister au comité en tant qu'auditeur.

Art. 30 Quorum : le comité ne peut valablement délibérer que s'il réunit au minimum trois membres. Il prend ses décisions à la majorité simple des voix; en cas d'égalité, la voix du président est prépondérante.

Art. 31 Indemnité de frais : Les membres du comité se chargent de leurs fonctions à titre honorifique. Les frais effectifs leurs sont remboursés par la caisse de la société. Les membres du comité ne peuvent pas être dispensés du paiement de leurs cotisations. c) Les vérificateurs de comptes

Art. 32 L'Assemblée Générale élit deux vérificateurs; ils ne peuvent faire partie du comité, ni fonctionner plus de deux ans de suite. Les vérificateurs ont un droit illimité de faire en tout temps des contrôles comptables. Ils ont l'obligation de contrôler les comptes annuels et d'en faire rapport à l'Assemblée Générale.

Art. 33 Modification des statuts : L'Assemblée Générale peut en tout temps décider une révision ou une modification des présents statuts, pourvu toutefois que cette décision ait été portée en temps utile à son ordre du jour comme point spécial. Les décisions y relatives ne sont valablement acquises que si elles ont été prises à la majorité de deux tiers des membres présents.

Art. 34 Dissolution : La dissolution de la société peut se faire par Assemblée Générale convoquée avec l'ordre du jour y référant. La décision y relative n'est valablement acquise que si elle a été prise à la majorité des deux tiers des membres présents, en vote à bulletin secret. La société doit être dissoute si elle est insolvable.

Art. 35 Fortune : En cas de dissolution de la société, le solde actif sera versé sur un carnet d'épargne et restera à la disposition pendant une année en vue de la fondation d'une nouvelle société de Tir à l'Arc. Passé ce délai, l'avoir du carnet d'épargne sera versé au bénéfice d'une institution s'occupant de sport.

Les présents statuts ont été adoptés en assemblée constituante le 3 février 1978.

Statuts modifiés le 14 janvier 1982 : C. MEIER
Statuts modifiés le 16 février 1985 : I. SULLIGER
Statuts modifiés le 9 mars 1992 : M. ROHNER
Statuts modifiés le 10 janvier 2005 : M. BONNET